Logo de l'organisme de formation
Représentation de la formation : Lotissement, ZAC et procédures d'aménagement

Lotissement, ZAC et procédures d'aménagement

Formation mixte
Accessible
Durée : 14 heures (2 jours)
Durée :14 heures (2 jours)
Net de TVA
Se préinscrire
Durée :14 heures (2 jours)
Net de TVA
Se préinscrire
Durée :14 heures (2 jours)
Net de TVA
Se préinscrire

Besoin d’adapter cette formation à vos besoins ?

N’hésitez pas à nous contacter afin d’obtenir un devis sur mesure !

Formation créée le 24/10/2024. Dernière mise à jour le 21/11/2024.

Version du programme : 1

Programme de la formation

L’aménagement urbain réalisé par les aménageurs et les collectivités consiste souvent en des opérations de lotissement ou de ZAC. Comment fonctionne les opérations d’aménagement, leur équilibre financier et leur conformité aux objectifs du développement durable ?

Objectifs de la formation

  • Identifier les mécanismes du montage du lotissement, de la ZAC et autres procédures
  • Définir et calculer les postes du bilan financier d’une opération d’aménagement, les équilibres, les règles fiscales et les participations
  • Préciser les voies d’optimisation

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Développeurs
  • Responsables d'opérations/de programme
  • Directeurs développement
  • Directeurs programmes
Prérequis
  • Maitrise de la langue française
  • Si formation à distance : disposer d'une connection internet stable

Contenu de la formation

  • Les particularités du lotissement, de la ZAC et autres procédures d’aménagement (permis de construire, permis groupés, divisions, PUP)
    • Historique
    • Les enjeux de l'aménagement : urbain, financier, environnemental, opérationnel
    • Règles communes
    • Le régime juridique du lotissement
    • Le régime juridique de la ZAC
  • Le financement de l'aménagement
    • Les équipements publics
    • La fiscalité
    • Le bilan d'aménagement
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
  • Emargement sur feuilles de présence ou numérique
  • Attestations d'assiduité
  • Certificat de réalisation
Ressources techniques et pédagogiques
  • Mises en situation
  • Remise d'un support en fin de formation
  • Études de cas concrets
  • Documents supports de formation projetés
  • Exposés théoriques
  • Mise à disposition en ligne de documents en fin de formation

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction des apprenants

Capacité d'accueil

Entre 3 et 12 apprenants

Délai d'accès

3 semaines

Accessibilité

Si vous êtes en situation de handicap, merci de contacter Grégoire LE BLOND, référent handicap par mail : glb@lbefficience.com